Le Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain.
Le jeudi prochain, un Conseil de gouvernement sera tenu sous la présidence d’Aziz Akhannouch, le chef du gouvernement.
Un communiqué de la présidence du gouvernement indique que le Conseil examinera en premier lieu un projet de loi relatif aux interprètes assermentés.
Il est également précisé que le Conseil étudiera ensuite trois projets de décrets. Le premier concerne l’application de l’article 13 de la loi-cadre portant sur la protection des droits des personnes en situation de handicap et leur promotion. Le second porte sur la qualité et la sécurité sanitaire du miel commercialisé, et le troisième sur l’application de certaines dispositions de la loi relative à l’industrie cinématographique et à la réorganisation du Centre cinématographique marocain.
Le Conseil passera ensuite à l’examen d’un accord de coopération militaire dans le domaine de la défense entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d’Azerbaïdjan, signé à Marrakech le 30 octobre 2024, avec un projet de loi approuvant cet accord. Les travaux se termineront par l’étude de propositions de nominations à des postes supérieurs, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Après la conclusion des travaux du Conseil gouvernemental, le gouvernement tiendra une réunion spéciale pour examiner certaines propositions de lois.
