Réunion du Conseil des ministres prévue jeudi prochain
Le jeudi prochain, un Conseil de gouvernement se tiendra sous la présidence d’Aziz Akhannouch, le Chef du gouvernement.
Un communiqué de la présidence du gouvernement indique que le Conseil débutera par une présentation de la Ministre de la Transition énergétique et du Développement durable sur la stratégie nationale de développement durable 2035.
Par la suite, le Conseil examinera un projet de loi visant à modifier et compléter le code de commerce, avant de passer à l’étude de deux projets de décret. Le premier concerne la modification et le complément du décret relatif à la réorganisation de l’Institut national des beaux-arts, et le second porte sur l’application des dispositions de l’article 7 de la loi relative aux institutions de protection sociale.
Le communiqué précise que le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen d’un accord d’extradition entre le Royaume du Maroc et la République du Kazakhstan, signé à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que d’un projet de loi approuvant cet accord.
La même source indique que le Conseil conclura ses travaux par l’étude de propositions de nomination à des postes élevés, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Après la clôture des travaux du Conseil des ministres, le gouvernement tiendra une réunion spéciale pour examiner certaines propositions de lois.
