Communiqué du Ministère de la Justice : Grâce royale accordée à 1788 personnes à l’occasion de la fête du Trône
À l’occasion de l’Aïd du Trône pour cette année 1448 de l’Hégire, soit 2026 de notre ère, Sa Majesté le roi Mohammed VI a bien voulu émettre un ordre royal d’amnistie en faveur d’un groupe d’individus, comprenant des personnes actuellement détenues ainsi que d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, pour un total de 1788 personnes.
Voici le texte du communiqué publié à cet égard par le ministère de la Justice :
« À l’occasion de l’Aïd du Trône pour cette année 1448 de l’Hégire, soit 2026 de notre ère, Sa Majesté le roi, que Dieu lui accorde gloire et soutien, a bien voulu émettre son ordre royal d’amnistie en faveur d’un groupe d’individus, incluant ceux en détention et ceux en liberté, condamnés par divers tribunaux du Royaume, soit un total de 1788 personnes, réparties comme suit :
Les bénéficiaires de l’amnistie royale en détention sont au nombre de 1679, comme suit :
– Exonération du reste de la peine d’emprisonnement pour : 09 détenus
– Réduction de la peine d’emprisonnement pour : 1668 détenus
– Conversion de la peine de mort en réclusion à perpétuité pour : 01 détenu
– Conversion de la réclusion à perpétuité en peine fermée pour : 01 détenu
Les bénéficiaires de l’amnistie royale en liberté sont au nombre de 109, répartis comme suit :
– Exonération de la peine d’emprisonnement ou du reste de celle-ci pour : 41 personnes
– Exonération de la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende pour : 10 personnes
– Exonération de l’amende pour : 52 personnes
– Exonération des peines d’emprisonnement et d’amende pour : 06 personnes
Total : 1788
Que Dieu préserve notre Roi, un refuge et une source de clémence et de miséricorde pour cette nation, et renouvelle des occasions similaires de célébration pour Sa Majesté en lui accordant victoires et épanouissement, tout en accordant chaleur au cœur du prince héritier, Son Altesse Royale le Prince Moulay Hassan, ainsi qu’à tous les membres de la famille royale. Il est Audient et Répondeur. »
